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Ergothérapeutes : création du corps de catégorie A

août 26th, 2015 by cftcchsa

textes du 21 août 2015

Publication au journal officiel du 23 août 2015 du décret n° 2015-1048 du 21 août 2015 portant dispositions statutaires relatives aux ergothérapeutes de la fonction publique hospitalière.

Ce décret, qui porte création d’un nouveau corps des ergothérapeutes, classé en catégorie A, entre en vigueur au 1er septembre 2015.

Les personnels relevant du corps actuel des ergothérapeutes sont intégrés au 1er septembre 2015 dans le nouveau corps des ergothérapeutes, à l’exception de ceux qui choisiront le maintien dans le corps actuel, au titre du droit d’option.

Le droit d’option, ouvert pour une durée de six mois, concerne les ergothérapeutes pouvant faire valoir, à la date d’ouverture du droit d’option, soit au 1er septembre 2015, une durée de services effectifs dans un emploi classé dans la catégorie active, telle que prévue à l’article 6 du décret N° 2011-2103 du 30 décembre 2011.

Le droit d’option est exercé de façon expresse par l’agent. L’absence de choix exprès de la part de l’agent dans le délai imparti, maintient l’agent dans son corps d’origine. Le choix de l’agent, exprès ou tacite, est définitif.

Le corps des ergothérapeutes régi par le décret n° 2011-746 du 27 juin 2011 est mis en voie d’extinction.

Vous trouverez, ci-après, les textes :

- Décret n° 2015-1048 du 21 août 2015 portant dispositions statutaires relatives aux ergothérapeutes de la fonction publique hospitalière,

- Décret n° 2015-1049 du 21 août 2015 relatif au classement indiciaire applicable aux ergothérapeutes de la fonction publique hospitalière,

- Arrêté du 21 août 2015 relatif à l’échelonnement indiciaire des ergothérapeutes de la fonction publique.


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PROJET D’ACCORD « PARCOURS PROFESSIONNELS – CARRIERES - REMUNERATIONS. »

juillet 23rd, 2015 by cftcchsa

La CFTC vient de revoir la dernière version du projet PPCR.

Ce projet comporte plusieurs avancées pour les fonctionnaires par exemple :

-    Recomposition de la catégorie C en 3 grades,
-    Amélioration des bornages indiciaires A, B et C,
-    Transfert symbolique d’une petite partie des primes en régime indemnitaire,
-    Reconnaissance du droit des fonctionnaires à une carrière sur au moins 2 grades,
-    Volonté de revaloriser certaines professions (enseignants, carrières sociales…

Il  souffre néanmoins de quelques imperfections.

-    Sa durée d’application (jusqu’en 2020)…

L’INTERFON dans ses trois versants (Etat, territoriaux et santé) sera consulté, avant le 30 septembre 2015, sachant que la CFTC, toujours exigeante au service des fonctionnaires,  doit rester un moteur du dialogue social dans notre pays.


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L’incidence des congés maladie sur le temps de travail et le temps de repos :

juin 3rd, 2015 by cftcchsa

Le report des congés annuels :

Selon l’article 4 du décret n° 2002 - 8 du 4 janvier 2002 relatif aux congés annuels des agents des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi n° 86 - 33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, « le congé dû pour une année de service accompli ne peut se reporter sur l’année suivante, sauf autorisation exceptionnelle accordée par l’autorité investie du pouvoir de nomination ».

 

Cependant, il y a lieu, sur le fondement des décisions de la Cour de Justice de l’Union européenne, reprises par le Conseil d’Etat dans un arrêt du 26 octobre 2012*, de faire application du principe du report automatique sur l’année suivante des congés non pris en raison d’une absence prolongée pour raison de santé**.

Dès lors, le dispositif de report est l’application directe en droit français et l’absence de modification du décret du 4 janvier 2002 ne saurait empêcher sa mise en œuvre.

 

* Arrêt du Conseil d’État, 1ère et 6ème sous - sections réunies, 26 octobre 2012, 346648.

    **Les congés reportés peuvent être posés jusqu’au 31 décembre de l’année N+1. Au - delà de cette date, ils sont perdus. A l’instar des congés annuels, leur prise sur la (ou les) période(s) demandée(s) par l’agent au cours de l’année N+1 reste conditionnée à l’autorisation de l’employeur

au regard des nécessités de service.


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Protection sociale des personnels au sein de la FPH

juin 3rd, 2015 by cftcchsa

Guides relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers et des internes contre les risques maladies et accident de service.

La protection sociale des fonctionnaires hospitaliers :

Le guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service présente sous forme de fiches les dispositions s’appliquant aux fonctionnaires hospitaliers concernant les différents types de congés de maladies. Vous y trouverez également les textes juridiques applicable.

Le guide mis en ligne en 2014 en remplacement du guide figurant en annexe de l’instruction n°DGOS/RH3/DGCS/4B/2012/70 du 9 février 2012 vient d’être actualisé au 1er juin 2015 pour prendre en compte certaines évolutions règlementaires, notamment l’obligation d’envoi des arrêts de travail dans un délai de 48h.

Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service

La protection sociale des internes en médecine, en odontologie et en pharmacie :

L’interne en médecine, en odontologie et en pharmacie est un agent public qui bénéficie de ce fait de certains droits et garanties en matière de protection sociale.

Ces droits et garanties sont précisés dans un guide relatif à la protection sociale des internes en médecine, en odontologie et en pharmacie. Il est présentés sous forme de fiches précisant les textes juridiques applicables et les procédures à suivre selon la situation de l’interne.

Guide relatif à la protection sociale des internes en médecine, en odontologie et en pharmacie Ministère des affaires sociales…


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Don de jours de repos par un agent public civil : décret du 28 mai 2015

juin 1st, 2015 by cftcchsa

Ce décret vient en application de la Loi n° 2014-459 du 9 mai 2014.

Ainsi, un agent public civil, peut, sur sa demande, renoncer anonymement et sans contrepartie, à tout ou partie de ses jours de repos non pris, enregistrés ou non sur son compte épargne-temps, au bénéfice d’un autre agent public relevant du même employeur, qui assume la charge d’un enfant âgé de moins de 20 ans atteint d’une maladie, d’un handicap ou victime d’un accident d’une particulière gravité rendant indispensables une présence soutenue et des soins contraignants.

POINTS PRINCIPAUX

Agent public donateur :

- tout agent dont le régime des congés est fixé par référence au Code de la santé ou aux lois n° 83-634 et n° 86-33.

Employeur :

- chaque établissement public quel que soit son statut juridique.

Objet du don :

- tout ou partie des jours RTT,

- les jours de congés annuels pour la partie excédant 20 jours ouvrés,

- sont exclus les jours de repos compensateurs et jours de congés bonifiés.

Modalités du don :

- par écrit, avec mention du nombre de jours,

- caractère définitif du don.

Bénéficiaire du don :

- demande formulée par écrit, accompagnée d’un certificat médical détaillé remis sous pli confidentiel, établi par le médecin qui suit l’enfant,

- délai de 15 jours ouvrables pour informer le bénéficiaire,

- 90 jours par enfant et par année civile,

- fractionnement du congé à la demande du médecin qui suit l’enfant,

- jour entier, non proratisé,

- possibilité d’absence à ce titre supérieure à 31 jours consécutifs,

- maintien de la rémunération,

- période assimilée à une période de service effectif,

- les jours accordés ne peuvent alimenter le CET du bénéficiaire,

- les jours non utilisés sont restitués à l’autorité investie du pouvoir de nomination.

Vous trouverez ce décret en cliquant ici….


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Primes aux contractuels : instruction du 2 avril 2015

avril 23rd, 2015 by cftcchsa

La réglementation en cours :
C’est le décret n°91-155 du 6 février 1991 qui règlemente les dispositions concernant les agents contractuels
dans la fonction publique hospitalière.
En particulier, l’article 4 de ce même décret qui prévoit que le contrat indique les modalités de
rémunération de l’agent.
C’est donc au directeur de l’établissement de fixer les conditions de rémunération en vertu de son pouvoir de
nomination.
L’instruction rappelle de nouveau que la prime de service ne peut pas être versée aux agents contractuels.

Primes et indemnités pouvant être attribuées aux contractuels :

Les onze dispositifs de primes et indemnités pouvant être attribués aux contractuels de la fonction publique
hospitalière sont les suivants :
 indemnité de sujétion spéciale mensuelle ;
 prime spéciale de sujétion et prime forfaitaire aux aides soignants ;
 indemnités horaires pour travaux supplémentaires ;
 indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés ;
 frais de déplacement ;
 indemnité compensatoire pour frais de transport ;
 prise en charge partielle des frais de transport ;
 indemnité forfaitaire de risque ;
 prime d’assistant de soins en gérontologie ;
 garantie individuelle du pouvoir d’achat (Gipa) ;
 indemnité pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants.


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quelques échos de Sud à Hautmont

avril 20th, 2015 by cftcchsa

Aprés les élections d’Hautmont, ils sont morts, on entend plus, ils allaient révolutionner l’établissement, la carrière des agents… Pas le cas,

planquer,  chez eux. Les nuls !!!! OKI…

JPD

Idem à Maubeuge, vous ne trouvez pas ?????

Idem à Jeumont, vous ne trouvez pas ????

Revenez chez la CFTC, franche, direct, pas de mensonge, ect… des purs


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On est là

avril 18th, 2015 by cftcchsa

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A priori , pas de perte de salaires pour la CGT…

avril 18th, 2015 by cftcchsa

Pour la journée de grève du 9 mai, je n’ai reçu aucun mail de la CGT me disant

j’ai posé une journée de grève, je perds une journée

Ils continuent à se foutre de vous. Faites grève, Faites grève, Faites grève, nous en

s’en fout…. Cela nous fait des adhérents, des électeurs, car ils sont c…..

La CFTC, pas pareil, on vous prends pour des gens intelligents


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Liste des primes et indemnités pouvant être attribuées aux personnels contractuels

avril 13th, 2015 by cftcchsa

1°) Indemnité de sujétion spéciale mensuelle
Décret n° 90-693 du 1er août 1990 relatif à l’attribution d’une indemnité de sujétion spéciale aux personnels de la fonction publique hospitalière
« Article 1 - Les fonctionnaires et stagiaires des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée, à l’exception des personnels de direction et des pharmaciens, et les personnels contractuels exerçant des fonctions similaires à celles des personnels titulaires précités bénéficient d’une indemnité de sujétion spéciale. »
2°) Prime spéciale de sujétion et prime forfaitaire aux aides soignants
Arrêté du 23 avril 1975 relatif à l’attribution d’une prime spéciale de sujétion et d’une prime forfaitaire aux aides-soignants
« Article 1 - Une prime spéciale de sujétion égale à 10 p. 100 de leur traitement budgétaire brut et une prime forfaitaire mensuelle de 100 F peuvent être attribuées aux aides-soignants des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique. »
Le texte fait référence à la fonction et non au corps ; il s’applique en conséquence aux aides-soignants contractuels.
3°) Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Décret n° 2002-598 du 25 avril 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires
« Article 1 - Les personnels des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée peuvent percevoir, dès lors qu’ils exercent des fonctions ou appartiennent à des corps, grades ou emplois dont les missions impliquent la réalisation effective d’heures supplémentaires, des indemnités horaires pour travaux supplémentaires dans les conditions et suivant les modalités fixées par le présent décret. »
4°) Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés
Décret n° 92-7 du 2 janvier 1992 instituant une indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés
« Article 1 - Les fonctionnaires et agents des établissements mentionnés à l’article 2 du titre IV du statut général des fonctionnaires susvisé perçoivent, lorsqu’ils exercent leurs fonctions un dimanche ou un jour férié, une indemnité forfaitaire sur la base de huit heures de travail effectif, dont le montant est fixé par arrêté conjoint du ministre du budget et du ministre chargé de la santé. »
5°) Frais de déplacement
Décret n° 92-566 du 25 juin 1992 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des fonctionnaires et agents relevant de la fonction publique hospitalière sur le territoire métropolitain de la France, à l’exclusion du titre III relatif au changement de résidence qui ne concerne que les agents titulaires.
6°) Indemnité compensatoire pour frais de transport
Décret n° 89-372 du 8 juin 1989 instituant une indemnité compensatoire pour frais de transport en faveur des fonctionnaires et agents des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée, en service dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud
« Article 1 - Une indemnité compensatoire pour frais de transport est attribuée aux fonctionnaires et agents des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi susvisée du 9 janvier 1986, en service dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud, à l’exception des agents rémunérés à la vacation. »
7°) Prise en charge partielle des frais de transport
Décret n° 2010-676 du 21 juin 2010 une prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail
« Article 1 - En application de l’article L. 3261-2 du code du travail, les fonctionnaires relevant de la loi du 13 juillet 1983 susvisée, les autres personnels civils de l’Etat, des collectivités territoriales, de leurs établissements publics administratifs, des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée, les agents publics des groupements d’intérêt public ainsi que les magistrats et les militaires bénéficient, dans les conditions prévues au présent décret, de la prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués au moyen de transports publics de voyageurs et de services publics de location de vélos entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. »
8°) Indemnité forfaitaire de risque
Décret n° 92-6 du 2 janvier 1992 portant attribution d’une indemnité forfaitaire de risque à certains agents de la fonction publique hospitalière
« Article 1 - Une indemnité forfaitaire de risque est attribuée aux agents affectés en permanence :
1° Dans les services de soins de l’établissement d’hospitalisation public national de Fresnes, accueillant des personnes incarcérées ;
2° Dans les services médico-psychologiques régionaux ;
3° Dans les unités pour malades difficiles ;
4° Dans les structures implantées dans les établissements pénitentiaires mentionnées au premier alinéa de l’article R. 6112-17 du code de la santé publique ;
5° Dans les structures implantées dans les établissements de santé figurant sur la liste établie par arrêté interministériel pris pour l’application de l’article R. 6112-26 (2°, b) du code de la santé publique ;
6° Dans les unités spécialement aménagées mentionnées à l’article L. 3214-1 du code de la santé publique. »
9°) Prime assistant de soins en gérontologie
Décret n° 2010-681 du 22 juin 2010 portant attribution d’une prime aux aides-soignants et aides médico-psychologiques exerçant les fonctions d’assistant de soins en gérontologie dans la fonction publique hospitalière
« Article 1 – […] Les agents contractuels de la fonction publique hospitalière titulaires du diplôme d’Etat d’aide-soignant ou du diplôme d’Etat d’aide médico-psychologique remplissant les conditions définies à l’alinéa précédent perçoivent également cette prime. »
10°) GIPA
Décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
« Article 1 – […] Nonobstant les dispositions figurant dans leur contrat, cette garantie est également applicable :
― aux agents publics non titulaires des administrations de l’Etat, des régions, des départements, des communes, des collectivités à statuts particuliers, des collectivités d’outre-mer et de leurs établissements publics, y compris les établissements mentionnés à l’article 2 du titre IV du statut général des fonctionnaires de l’Etat et des collectivités territoriales, recrutés sur contrat à durée indéterminée et rémunérés par référence expresse à un indice ;
― aux agents publics non titulaires des administrations de l’Etat, des régions, des départements, des communes, des collectivités à statuts particuliers, des collectivités d’outre-mer et de leurs établissements publics, y compris les établissements mentionnés à l’article 2 du titre IV du statut général des fonctionnaires de l’Etat et des collectivités territoriales, recrutés sur contrat à durée déterminée et employés de manière continue sur la période de référence par le même employeur public et rémunérés, en application des stipulations de leur contrat, par référence expresse à un indice. »
11°) Indemnité pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants
Décret n° 67-624 du 23 juillet 1967 fixant les modalités d’attribution et les taux des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
« Article 1 - Des indemnités spécifiques peuvent être allouées à certains personnels chargés d’effectuer des travaux pour l’exécution desquels des risques ou des incommodités subsistent malgré les précautions prises et les mesures de protection adoptées. »
NB : le terme « agent » ou « personnel » recouvre aussi bien les agents titulaires et stagiaires que les agents contractuels.


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